Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTEURTOU
BOUILLARD FRERES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585130
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque TUTEURTOU

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BOUILLARD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUTEURTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUILLARD FRERES domicilié(e) 71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque TUTEURTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTEURTOU est expirée depuis le 5 avril 2000.

BOUILLARD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : RENAISSANCE , ESTIVAL , SAPINFIX , BHR , ATTACHETOU BHR , MIRONNETTE , CACHOUPOT , NATURELLE , ADRIA , ARROSETOU BHR


BOUILLARD FRERES S.A. (société anonyme) - 71370 SAINT GERMAIN DU PLAIN - France


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Liens en matière plastique servant à divers usages et, plus particulièrement, à tuteurer

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.